Etablissement primaire et secondaire La Sarraz-Veyron-Venoge

Règlement

Règlement des transports scolaires

Domaine de responsabilité

La Sérénité et la sécurité des transports scolaires sont l’affaire de TOUS.

 

Trajet du domicile l’arrêt de bus

Sécurité et comportement : responsabilité des parents, respect de la Loi sur la Circulation Routière, respect du règlement communal.

 

Trajet en bus scolaire

Sécurité : responsabilité du transporteur, Loi sur la Circulation.

Comportement : responsabilité des parents. Dans les bus scolaires, les enfants ont l’OBLIGATION de s’attacher.

 

Trajet de l’arrêt du bus à l’école

Sécurité et comportement : responsabilité des parents, respect de la Loi sur la Circulation Routière, respect du règlement communal.

 

Règles générales

– Aucune déprédation du véhicule et de son équipement ne sera acceptée.

– Obligation est faite à chaque élève de donner son nom au transporteur, lorsque celui-ci le lui demande.

– Titre de transport toujours sur soi.

 

Règles de comportement à l’extérieur

 Principe : attendre l’arrêt total du bus avant de s’en approcher.

POUR DES RAISONS DE SECURITE, IL EST INTERDIT DE :

  • Courir derrière le véhicule.
  • S’asseoir sur le marchepied arrière.
  • Faire obstruction au départ ou à l’arrivée du bus.
  • Ne pas laisser descendre les occupants avant de monter.
  • Se pousser ou bloquer le passage des camarades.
  • Se bousculer en montant ou en descendant du véhicule.
  • L’aire d’arrêt n’est pas une place de jeu.
  • Les véhicules des parents ne doivent ni s’arrêter ni stationner à proximité des arrêts de bus.

 

Règlement à l’intérieur du véhicule

Principe : tout transport s’effectue dans le calme et la discipline.

 IL EST EGALEMENT INTERDIT DE :

  • Ne pas crocher la ceinture de sécurité.
  • Se lever et gesticuler durant le trajet.
  • Se bagarrer ou s’injurier.
  • Boire ou de manger pendant le trajet.
  • Etre porteur d’objets dangereux.
  • Transporter une trottinette, une planche à roulettes, des patins à roulettes, etc.
  • Manquer de respect envers la conductrice ou le conducteur.
  • Salir ou détériorer l’intérieur du bus.
  • Taguer les sièges, les vitres, etc


En cas de dégâts, une plainte pénale peut être déposée par le transporteur.

Les contrevenants pourront être, selon la faute commise, convoqués par le Comité de direction accompagnés de leur représentant légal.

En cas de récidive, l’élève pourra être exclu temporairement des transports scolaires.